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Contrat

Contrat de location

Le contrat de location est conclu pour la durée de l’année scolaire. Pour 2024-2025 ce sera du 1er septembre au 30 juin. Le contrat est renouvelable chaque année.

La rupture du contrat avant terme, du chef du preneur, ne supprime pas l’obligation de payer les loyers jusqu’à l’échéance. Toutefois, en cas d’arrêt définitif des études, la somme équivalente à la moitié des loyers restant à courir jusqu’à l’échéance sera exigée lors du départ.

La Pédagogie reste ouverte du 1er septembre au 30 juin, y compris pendant les week-ends et les congés scolaires à l’exception de juillet et août.

Les élèves qui continuent à loger à la Pédagogie l’année scolaire suivante, peuvent laisser leurs affaires dans la chambre durant les mois de juillet et août. Celles qui quittent la Pédagogie, devront vider et nettoyer leur(s) chambre(s) au plus tard le 30 juin.

Règlement d’Ordre Intérieur

Qui dit vie en communauté, dit règles à respecter. Voici le Règlement d’Ordre Intérieur qui fait partie du contrat de location. Le non-respect de ce règlement fera l’objet d’un avertissement écrit. Trois avertissements entraîneront l’exclusion de la Pédagogie.La décharge pour l’utilisation de la salle de sport et le règlement de la salle de sport font aussi partie du contrat de location.

  • Tenue : chaque locataire veille à avoir une attitude décente, sans extravagance et respectueuse vis-à-vis de tous et aussi des lieux.
  • Tabac : il est interdit de fumer dans le bâtiment, y compris dans les chambres.
  • Toute détention, consommation, commerce d’alcool, drogues ou autres substances illicites, tout vol ou tout trafic entraîneront l’exclusion immédiate de la Pédagogie.